top of page

Mentions légales

Le site internet domaine-des-trois-v.fr est édité par :  ​

SCEA Domaine des Trois V Mme Marjorie MOLUSSON

5 allée des Tilleuls 89800 CHICHEE

Tél. 06 24 39 68 47 email : marjorie.molusso@domaine-des-trois-v.fr

 

Conception, réalisation : 

Vitivalor Solutions

E-mail : contact@vitivalor.com

 

Soufflet Vigne

SAS au capital de 721.570 €

RN6-Le Pont Rouge 

69400 LIMAS

 

Propriété intellectuelle

Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre. Le site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc...) sont la propriété du Domaine des Trois V ou de tiers ayant autorisé le Domaine des Trois à les utiliser et/ou exploiter.

 

Tous les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par le Domaine des Trois serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales. Les données personnelles ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins de publicité et de promotion sans leur accord préalable.

bottom of page